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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.20
… Huile d’olive vierge extra …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.40
… Autres huiles d’olive vierges …
Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, … GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des …Section III > Chapitre 15 > Position 1510 > 1510.10
… Huile de grignons d’olive brute …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal … en vase clos, est utilisé comme décolorant. 3) Le noir d'ivoire , obtenu par calcination de déchets d'ivoire. Ce …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles … couches et les articles similaires, en toutes matières) et divers autres objets qui ne sont pas repris dans d’autres …Legal note
… matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401 > 7401.00
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) …
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires … b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, …Legal note
… b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en …Legal note
… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …