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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
Explanatory notes
… utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les … qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; ces différentes couches …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement classés au n° 84.12 , tels que ceux qui servent … b) Les mouvements de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note … de la présente position les mouvements mécaniques à échappement ne répondant pas à ces conditions, notamment …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
Explanatory notes
… de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou attachés à des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres … Les anneaux non montés (régime propre). e) Les pièges, trappes et nasses (régime de la matière constitutive). … pour lignes de pêche, non montés ou attachés sur des colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol … ou d'autres goudrons minéraux, par cyclisation du pétrole, par débenzolage du gaz de houille ou par tout autre …Section II > Chapitre 10 > Position 1006
Explanatory notes
… ou riz brun ) qui, dépouillé des balles florales dans des appareils appelés décortiqueurs , conserve encore sa … cônes à blanchir . Le riz blanchi peut subir un polissage puis un glaçage, opérations qui sont destinées à … mat du riz simplement blanchi ‑ s'effectue au moyen d'appareils à brosses ou d'appareils désignés sous le nom de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques ( n° 85.47 pour les … thermiques ou mécaniques dans lesquelles ils sont appelés à servir. En général, il y a une certaine …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, …