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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.30
… d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.94
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.58
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.25
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.51
… Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.24
… D'un poids au m² n'excédant pas 150 g …