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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.43
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.83
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.42
… Pentaérythritol (pentaérythrite) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.33
… Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs …
Section XVII
Explanatory notes
… appropriée du Chapitre 87; c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés … conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains); b) du Chapitre 87 s'ils sont conçus … à coussin d'air (Chapitre 87), les appareils de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, …Legal note
… appropriée du Chapitre 87; c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés … conçus pour se déplacer au‑dessus d'une voie de guidage (aérotrains); b) du Chapitre 87 s'ils sont conçus … dispositions qui précèdent. Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8 > 0302.82
… Raies (Rajidae) …