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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine …

Legal note

… produits immunologiques du n° 30.02;        f)  l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);        g)  les matières colorantes d'origine …

Section XVI

Explanatory notes

… des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 … ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; …       c)   les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon …

Legal note

… des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 … ou à ces machines ou, selon le cas, dans les n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; …       c)   les autres parties relèvent des n°s 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38, selon …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour …

Legal note

… du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases … à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31). 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …

Legal note

… sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases … à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31). 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… et de véhicules de la Sect. XVII. Voir également les Avis 8431.49/1, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 5. … butées de surcharge. Voir également les Avis 4016.99/1 et 7318.29/1. Adoption : 1966 …

Section XV

Explanatory notes

… général  :          a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres …

Legal note

… général  :          a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au … susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et du n° 90.31, sont classés dans cette dernière position. 6.‑  Au sens …

Legal note

… d'une même position (même des n°s 90.10, 90.13 ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au … susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et du n° 90.31, sont classés dans cette dernière position. 6.‑  Au sens …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres …

Legal note

… Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10

Classification opinions

… moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …

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