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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre … la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, …Legal note
… la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, … de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, …
Explanatory notes
… 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes …Legal note
… et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes … conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être … sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent … complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les …Legal note
… complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame. 4.‑ Ne relèvent pas du n° 58.04 les … au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑ L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS … ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, …Legal note
… ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc … techniques en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05) ou en pelleteries (n° 43.03); c) les canettes, fusettes, … Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur …Classification opinions
… à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la … profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une remorque « T-Car », chacune … large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde … pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol- … vêtements plus doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils … en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression …Legal note
… en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles chauffés … les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
Explanatory notes
… mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie mécanique … tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par mouvement d'horlogerie entièrement … aiguilles. Les ébauches peuvent être ou non munies de leur barillet. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …