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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
Explanatory notes
… de la présente position que lorsqu'ils sont effectivement équipés d'un palier ou qu'ils comportent un logement destiné …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et …
Explanatory notes
… les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et … généralement constitués par un cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont … peuvent être réglables en hauteur et peuvent être équipés d'un siège situé entre les poignées et d'un panier …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à … ou aux industries connexes. Les récipients simplement équipés des dispositifs mécaniques susvisés, mais démunis de … sous pression, les appareils de l'espèce peuvent être équipés de pompes à vide ou de compresseurs. Les modèles à …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.18
… Ailerons de requins …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9 > 0302.92
… Ailerons de requins …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.92
… Ailerons de requins …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7 > 0305.71
… Ailerons de requins …
Section II > Chapitre 8 > Position 0807 > 0807.1
… Melons (y compris les pastèques) …