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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles … culottes et slips de bain, en bonneterie. - Survêtements de sport (trainings) : 6112.11 - - De coton …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ … et les autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans … aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont les concombres, les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par … restent classés dans la présente position pourvu qu'ils conservent leur caractère de tubes ou tuyaux. Entrent …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les …
Explanatory notes
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les … et se montent sur les bouteilles de gaz comprimé, sur les réservoirs sous pression, sur les conduites d'alimentation … ou détendeurs‑régulateurs, placés également à la sortie des réservoirs sous pression, des chaudières, sur les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ … relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, … lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de … prolongée dans l'eau salée. (Les olives simplement conservées provisoirement dans l'eau salée restent classées …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend … de cette position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Explanatory notes
… (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou … 3) Les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs, généralement de forme cylindrique, pour le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …