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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles … 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des …Legal note
… 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière … n° 59.05, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les produits compris dans … mince et brillant. Les produits cristallisés (candis) sont également préparés en faisant pénétrer un sirop de …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … En sont, par contre, exclus : a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou … thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22); …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente … ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Legal note
… ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux … la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés … Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés … Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations … sous ‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de légumes finement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; … agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …