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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … ‑ Lampes de table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les lames, en matières textiles …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes … pour la production des oscillations haute fréquence, pour l'amplification de courants, pour la détection, pour la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés … communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) Les fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des … ). Ces machines procèdent notamment par coulage, étirage, laminage, filage, soufflage, modelage ou moulage ou en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à … par deux cylindres tournants entre lesquels le métal laminé subit une réduction d'épaisseur, un allongement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres … inférieure à 5 tours par mètre. C) Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D) Les câbles doivent … la conversion en fibres discontinues. Après filage, les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …