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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement … dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.22
… D'une puissance excédant 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - … écran plat 8486.40 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires … ou rainurer . D.- MACHINES ET APPAREILS VISES A LA NOTE 11 C) DU PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend les machines et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3908 > 3908.10
… Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.43
… Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …