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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants … oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ( n° 49.07 ). c) Les timbres de cotisation ou de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; …
Explanatory notes
… entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; … ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce … les dessins industriels, obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). b) Les dessins de mode, de bijouterie, de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91
… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …
Explanatory notes
… ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que … appareils pour le contrôle automatique de la position n° 90.32 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …