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942 résultats pour "90后身份证图片正面<办证网址:bzw985.com>"

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

… ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …

Explanatory notes

… ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants … oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , … lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ( n° 49.07 ). c)     Les timbres de cotisation ou de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

… entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; …

Explanatory notes

… entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; … ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES MANUFACTURES DECORES A LA MAIN Ce … les dessins industriels, obtenus en original à la main ( n° 49.06 ). b)    Les dessins de mode, de bijouterie, de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.9 > 3506.91

… Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40

… du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914 > 3914.00

… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s  39.01 à 39.13, sous formes primaires …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00

… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

… ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …

Explanatory notes

… ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que … appareils pour le contrôle automatique de la position n° 90.32 . PARTIES Sous réserve des dispositions générales …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00

… ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …

Section XVI

Explanatory notes

… de la Section XVII;       m) les articles du Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91); … partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; … etc.), non susceptible d'autres emplois industriels ( n° 90.23 ), ni un autre appareil (de mesure, d'essai, de …

Legal note

… de la Section XVII;       m) les articles du Chapitre 90;       n)   les articles d'horlogerie (Chapitre 91); … partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple);       p)   les articles du Chapitre 95; …

Classification opinions

… de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour …

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