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Système harmonisé
Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits … revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation …Legal note
… 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un …
Explanatory notes
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un … de façon à en permettre la transmission, la diffusion ou le captage. Suivant le mode de fonctionnement, on distingue …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… de sodium . On les obtient en fondant du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est … comme agglutinants ou adhésifs pour la fabrication des cartons ou des agglomérés de houille, comme ignifugeants, … comme siccatif de peintures ou vernis. 4) Silicates de calcium précipités . Les silicates de calcium précipités, …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles … et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, … blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles … et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de … 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par …
Explanatory notes
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de … 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane …
Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières … 2525.20 ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …