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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres … par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines … ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… que celles des n°s 32.03, 32.04 ou 32.05; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). - Pigments et préparations à base … ajoutés pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir les propriétés physiques susceptibles de le rendre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Explanatory notes
… automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation … un jet de vapeur, soit par un dispositif mécanique; dans ce dernier cas, l’appareil forme un petit groupe mécanique …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ … métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de manière à former le poil, on est en présence de tapis …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … ou 5°) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision. …Legal note
… laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils … ou 5°) les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou … - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg … épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …