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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21

Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31

Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91

Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non …

Explanatory notes

… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées … - Quartz piézo-électrique             - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : 7104.21 - - Diamants

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12

Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13

Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22

Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23

Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27

Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques) …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12

Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …

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