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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à … qu'il s'agisse de collutoires, de collyres, de pommades, d'onguents, de liniments, de préparations injectables, de … 12) Les médicaments dits à effet retard , constitués notamment par un composé médicamenteux fixé sur …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du … de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du … (IR) 4002.70 - Caoutchouc éthylène‑propylène‑diène non conjugué (EPDM) 4002.80 - Mélanges des produits du n° 40.01 … la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc synthétique, même …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode … à photocathode 8540.40 - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des … couvre exclusivement les lampes, tubes et valves dans lesquels on utilise à des fins différentes l'émission …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et … 1) Les boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
Explanatory notes
… s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement … le crabe, la crevette (crevette grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … b) Articles contenant des métaux précieux ou des métaux plaqués ou doublés de métaux précieux autrement qu'à titre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques … sont utilisées pour la fabrication d'articles en matière plastique transparente, translucide ou diversement colorée …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 44.12 ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). … 4412.10 - En bambou - Autres bois contre‑plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …