Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés …
Explanatory notes
… prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés … même modifiées. (+). - Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés … voie biotechnologique : 3002.12 - - Antisérums et autres fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, … couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le caractère de médicaments pour la médecine humaine ou … ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. … de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des … de réacteurs nucléaires; f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non. On …Legal note
… de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des … de réacteurs nucléaires; f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non. On …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en … de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en … de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); …
Explanatory notes
… physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); … et appareils d'électrophorèse 9027.30 ‑ Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …