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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou …
Explanatory notes
… 66.03 - Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour … finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en acier, ainsi que les tiges et branches en …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ Gomme arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ … . II.‑ Gommes, résines, gommes-résines et oléorésines naturelles. Les gommes, résines, gommes-résines et oléorésines naturelles sont des sécrétions végétales. Ces termes sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … essentiellement à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou encore à …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ … usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
Explanatory notes
… dans l'air sec du phosphore extrait des phosphates naturels. C'est une poudre blanche, très corrosive, avide … et à l'état vitreux. Le mélange de ces trois variétés constitue la neige phosphorique qui est classée ici. B.- … de l'acide sulfurique, à partir des phosphates tricalciques naturels. L'acide commercial ainsi préparé contient à l'état …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou … auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : … du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à … des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. Cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
Explanatory notes
… autres composés hétérocycliques. 2934.10 - Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans … acides nucléiques et leurs sels . Ce sont des composés de nature complexe qui, en combinaison avec les protéines, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, …