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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… a) du Chapitre 90. Adoption : 1999 … 2. Appareil destiné à filtrer le sang constitué essentiellement d'une toile filtrante en polyester placée dans une enveloppe …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 %), de glutamate de monosodium (2 %) et … des huiles d’origine végétale puis par traitement avec une culture bactérienne et des enzymes, coagulation, séparation …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de … pétrole ou de minéraux bitumineux, ainsi que les produits résultant de la distillation de ces matières et les produits …

Legal note

… dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments …

Legal note

… 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques … peuvent aussi être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou …

Legal note

… ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… 1. Encensoirs pour le culte bouddhiste (koro et senkosashi), ayant les allures de … Adoption : 1996 … 2. Boîte porte-allumettes pour le culte bouddhiste (match-keshi), consistant en un contenant, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable … circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du … agents chimiques, à la chaleur ainsi qu'aux rayonnements ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 0,3 % ou plus de chrome              -   0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              …

Legal note

… 0,3 % ou plus de chrome              -   0,3 % ou plus de cobalt              -   0,4 % ou plus de cuivre              …

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