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Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… des produits repris sous la présente position ( Chapitre   29 ). Pour le benzène, le toluène, le xylène, le naphtalène, … qui sont indiqués dans les Notes explicatives des n°s 29.02, 29.07 et 29.33. Les huiles de goudron de bois relèvent du …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… soufre 2812.17 - ‑ Chlorure de thionyle 2812.19 - ‑ Autres 2812.90 ‑ Autres A.- CHLORURES D'ELEMENTS NON METALLIQUES … le tétrachlorométhane, l'hexachloroéthane) relevant du n° 29.03 . L'hexachlorobenzène (ISO) (C 6 Cl 6 ), …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… isolément, ainsi que les autres produits repris au Chapitre 29 et provenant du traitement des extraits de glandes ou d'autres organes : les amino-acides ( n° 29.22 ), les vitamines ( n° 29.36 ), les hormones ( n° 29.37 ), par exemple. d)     Le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - Ferro-silico-manganèse               … et ferro‑silico‑tungstène               - Autres : 7202.91 - - Ferrotitane et ferro-silico-titane 7202.92 - - …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… - - Uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8701.29 - - Autres 8701.30 - Tracteurs à chenilles … visés, par exemple, sous les n°s 84.25 , 84.26 , 84.29 , 84.30 , 84.32 , dans lesquels ladite infrastructure …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de … exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). Parmi les dérivés organiques de l’hydrazine et de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; … comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de … autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ Compteurs de tours ou de production, taximètres, … de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires 9029.20 ‑ Indicateurs de vitesse et tachymètres; …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… monobasiques, peuvent donner seulement des esters-neutres . 29.19  -            Esters phosphoriques et leurs sels, y … leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés* . 2919.10 - Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 2919.90 - Autres L’acide phosphorique, tribasique, peut …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Explanatory notes

… 2523.21 ‑ ‑ Ciments blancs, même colorés artificiellement 2523.29 ‑ ‑ Autres 2523.30 ‑ Ciments alumineux 2523.90 ‑ Autres … ° Note explicative de sous‑positions. N°s 2523.21 et 2523.29 Au sens des n°s 2523.21 et 2523.29, on entend par ciment …