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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits … ou le duvet ne constituent que de simples garnitures ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec … de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en … sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base en vue de … d’aide au dessin ou au traçage n’y est joint. Elle peut servir à réaliser des dessins, des croquis, du scrapbooking … d’autres activités créatives telles que la calligraphie, la sérigraphie, la broderie, les paperolles, ainsi qu’à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres …
Explanatory notes
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … les transmetteurs et les récepteurs sont combinés en de seules pièces moulées appelées combinés téléphoniques. Dans … appuis sur lesquels on pose le combiné. 6) Le dispositif sélecteur (cadran à disque , clavier, par exemple) qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types … Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) … 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières … le kermès, colorant rouge extrait du kermès animal; la sépia, matière colorante brune provenant de la poche à encre de la seiche; les extraits colorants qui sont préparés avec la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… transporteuses : 4010.11 - - Renforcées seulement de métal 4010.12 - - Renforcées … 4010.31 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, … 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion … barytés, recouverts d'oxyde de zinc, etc. ( Chapitre 48 ou Section XI ). d) Les papiers, cartons et textiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.6 > 8462.63
… Servopresses …