Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4
… Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.8 > 4418.82
… Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs …
Explanatory notes
… (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en … de sûreté, pour portes de bâtiments, de clôtures, de boîtes aux lettres, pour coffres‑forts, meubles, pianos, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … et diapasons . Relèvent du présent groupe, quelles que soient leurs utilisations (musicales ou autres), les …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …