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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, … pour cire à cacheter, avec ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de tous genres, avec ou … a) Les pinces à plomber, à sceller et les pinces à marquer le bétail ( n° 82.03 ). b) Les fers à marquer au …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… de mouvements associés à la projection d'un film, commandé par ordinateur et comprenant : un système informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une … de projection et de son et des écrans géants. Ce matériel est animé de mouvements divers correspondant à …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; …
Explanatory notes
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et … autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de … le massage du corps, depuis le cou jusqu'aux pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou … partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. … articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… par satellite, terminaux de saisie, scanners portables, matériel électrique de surveillance médicale, appareils … Les données peuvent également être transférées dans une machine automatique de traitement de l'information à l'aide … encapsulée dans un boîtier mince ou fixée à une carte en matière plastique. La carte à circuit imprimée n'est pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30
… Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer …
Classification opinions
… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et … de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des manches ainsi que d'un système d'aspiration intégré; 2°) un … (poids : 15,5 kg) comprenant un support silicone/métal, un manomètre, un indicateur de niveau d'eau lumineux, un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils … d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …