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Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, … ou moulus.               ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales               ‑ Autres grains …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les … et débris (+).               ‑ Magnésium sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et débris 8104.30 ‑ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… glacée telle que mentionnée dans la Note explicative du n°  73.04 . En ce qui concerne la distinction entre les tubes et … ( n° 73.03 ) ainsi que ceux en fer ou en acier des n°s 73.04 ou 73.05 . b)    Les profilés creux en fonte ( n° 73.03 ) …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

95.04 ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, … d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires … ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers               ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc alvéolaire ou en matières …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - - Autres 7204.30

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, … ‑ Produits destinés à une inhalation sans combustion : 2404.11 ‑ ‑ Contenant du tabac ou du tabac reconstitué 2404.12 ‑ ‑ Autres, contenant de la nicotine 2404.19 ‑ ‑ …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, … ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer               - Autres meules et articles similaires : 6804.21 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et … pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage pour les yeux 3304.30 ‑ …

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