Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous … des colles). Le poly(méthylène phényl isocyanate) (qui est souvent appelé « MDI brut » , « MDI polymérique …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas … ), tilleul ( Tilia spp. ), érable ( Acer spp. ), chêne ( Quercus spp. ), platane ( Platanus spp. ), peuplier ( … Cette position couvre : 1) Les bois contre‑plaqués qui sont constitués par des feuilles de placage coupées (au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; …
Explanatory notes
… ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier … et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et généralement … en même temps, office de timbres fiscaux ou de timbres de quittance, sur les reçus, certificats, chèques, etc. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de … installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de … ou de sécurité . Outre les signaux proprement dits, qui se présentent généralement sous forme de feux, de … dits, souvent munis d'un dispositif de verrouillage qu'on place à proximité des aiguillages et, d'autre part, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses …
Section XVII > Chapitre 86
… voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour … ainsi que les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Par voies … avec les véhicules complets ou terminés dès l'instant qu'ils en présentent les caractéristiques essentielles. On …Legal note
… fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… - - Autres 8413.20 - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à … Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en circulation …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …