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Section I > Chapitre 3 > Position 0302

… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du …

Explanatory notes

… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+).               ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles … ‑ ‑ Autres             ‑ Poissons plats ( Pleuronectidae , Bothidae , Cynoglossidae , Soleidae , Scophthalmidae et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

… Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. …

Explanatory notes

… 28.41 ‑ Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques. 2841.30 ‑ … (wolframates) 2841.90 ‑ Autres Cette position comprend les sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques … (correspondant à des oxydes de métaux constituant des anhydrides). Les principales catégories de composés visés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et … ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin pressée à  froid est comestible. 2)   L'huile de maïs est obtenue à … partir des graines de maïs, dont la plus grande partie des lipides (environ 80 %) est contenue dans les germes . …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

…               - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz …

Explanatory notes

… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz … ou à pied 8414.30 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques 8414.40 - Compresseurs d'air …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on …

Legal note

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression … récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… et bombes extinctrices. Cette position comprend : A)   Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant … isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B)   Les charges extinctrices , … (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). C)   Les grenades et …

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