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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. ‑ Thermomètres … ou similaires ‑ une valeur arbitraire (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries … de certaines huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux), ainsi que leurs sels , à l'exception des naphténates …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, … fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et … bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , telles que … les jumelles pour le tourisme, la chasse, les jumelles militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers - … 8806.22 - - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.23 - - D’un poids maximal au … aéronef ou dans l’espace), ou bien effectuer des vols qui sont programmés pour se dérouler sans l’intervention d’un …Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… à la reproduction photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs … c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le spectre … et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou rayonnement …Legal note
… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
Explanatory notes
… et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, autres que … L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la Nomenclature, la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. … ou l'épuration des gaz : 8421.31 ‑ ‑ Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par … d'essoreuses centrifuges 8421.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : I. Les machines et appareils tournants …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, …