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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des … PORTUAIRES OU AERODROMES Le présent groupe comprend essentiellement les appareils généralement commandés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage … peut citer les tondeuses à gazon dont l’organe de travail n’est autre qu’une petite barre de coupe analogue à celle des … OU AUTRES PRODUITS AGRICOLES Les machines et appareils de l’espèce, qu’ils soient utilisés à la ferme ou dans …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à l’alimentation humaine 1212.29 ‑ ‑ Autres … ou sucriers, tels que la variété saccharatum , utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… arabique 1301.90 ‑ Autres I.‑ Gomme laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur … desquels elle forme une couche plus ou moins épaisse; cette espèce, d'un rouge foncé, est la plus riche en couleur . … peut citer : 1) La gomme arabique, produite par diverses espèces d'acacias (gomme du Nil, gomme d'Aden, gomme du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; … TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant plusieurs … incluses dans la présente position lorsque le caractère essentiel de l'ensemble demeure celui d'ouates et pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles des n°s 32.03, 32.04 ou …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles … ou 38.24 , par exemple). Le dioxyde de titane qui n'est ni traité en surface ni mélangé relève du n° 28.23 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. … des machines comptables, etc. 2) Les dispositifs à espacer pour ces mêmes machines. 3) Les dispositifs pour … écrire. 6) Les pochoirs et les plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour machines …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, …
Explanatory notes
… fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, … Les huiles partiellement ou totalement hydrogénées de ces espèces entrent fréquemment dans la composition des … contenus dans le produit. La réaction et le déplacement des esters peuvent être stimulés à l'aide d'agents catalyseurs. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à …
Explanatory notes
… graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540.60 - Autres … froide; ceux à photocathode, dans lesquels la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris …