… en ce sens qu'il débite à la tuyère de sortie, non pas un jet continu de gaz, mais un flux intermittent, la combustion … civil. 7) Les moteurs hydrauliques à réaction, dits hydrojets , pour embarcation, qui se composent d'une pompe …
… à râteaux , appareils dans lesquels le tri est opéré par un jeu de râteaux mobiles à dents plus ou moins espacées. 4) … supérieure d'un tambour rotatif vertical au moyen d'un jeu d'ailettes ou d'hélices disposées à l'intérieur dudit …
… d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, injecteurs. Sont exclus de cette position : a) Les pompes d'injection ( n° 84.13 ). b) Les vilebrequins et arbres à …
… monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines … monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement Ces appareils … monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement et permettent la …
… matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, fer ou acier. Parmi ces articles, on peut … bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, …
… sont émises. Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note … monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). …
… et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2) Les disques et joints … pour cartouches de chasse ( n° 93.06 ). e) Les jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, en …
… produits se trouvent plongés dans un bain ou soumis à des jets du liquide d’enrobage. V.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR … d’un train de cylindres d’écrasement, d’un dispositif à jets d’eau assurant la dilution des jus, ainsi que d’une ou … lequel les fruits ou légumes sont soumis au passage à des jets d’eau et de lessive chaude ou plongés dans des bains de …
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