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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
Explanatory notes
… essentielle réside dans leur présentation sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et … qui ne vont pas d'une lisière à l'autre, mais qui sont tronçonnés suivant une longueur déterminée par la nature du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et … Ils peuvent comporter des crochets, agrafes, œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à … proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. … qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - … jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes … des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par pressage, par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés … carbone, contrairement aux thioplastes du Chapitre 40 qui contiennent des liaisons soufre‑soufre. Ces polysulfures … de peintures et de vernis. 5) Les autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre comprennent …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids …