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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.20
… Toluol (toluène) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou … ‑ ‑ Congelés 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 ‑ ‑ Vivantes, fraîches …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de … ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que … même du cartonnage et la fermeture éventuelle de celui‑ci pouvant être parachevée au niveau du fond ou du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3 > 2904.36
… Fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …