Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils … 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames tranchantes : 1) pour le … (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à couper le pain, le jambon, etc.). 4) pour machines agricoles, horticoles ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à … A) Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer les suspensions élastiques des … coniques ou tronconiques et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans l'attelage des wagons et dans les …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent … du n° 84.42 . c) Les plaques (en ardoise, en marbre, en amiante-ciment, etc.) percées pour tableaux de commande ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un … à l'aide de matières plastiques thermodurcissables (résines aminiques ou phénoliques, par exemple) est appliquée aux … au moyen de puissantes presses hydrauliques ou par laminage entre des cylindres, soit par compression en tous …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et … métallurgie du tungstène (wolfram) sont principalement la wolframite (tungstate de fer et de manganèse) et la … de cette dernière opération, la chaleur intense développée amène la cohésion des particules de poudre en une masse …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits … couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques autres que celles des … l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs … détonations, et sont généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …