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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …
Classification opinions
… dénommés « mélasses high-test », obtenus par hydrolyse et concentration du jus de canne à sucre brut, utilisés … les micro-organismes, dans la fabrication des antibiotiques et pour la fabrication d'alcool éthylique. Adoption : 1964 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les … et « shakes »), en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : … (gonds, charnières, serrures, encadrements métalliques, etc.). Les articles visés à cette position peuvent être …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. 3901.10 - Polyéthylène … densité égale ou supérieure à 0,94 3901.30 - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle 3901.40 - Copolymères d’éthylène et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - … autres que les céleris‑raves - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre Agaricus … de Guinée, le poivre ou piment de Cayenne, les paprikas, etc., et qui sont utilisés le plus souvent pour aromatiser …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ … position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …