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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2104 > 2104.10
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters … polyesters : 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1) Les polyacétals … d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole … n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente position. Relèvent également de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… peut effectuer une rotation de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de … et pour le niveler sommairement; certains d'entre eux sont principalement conçus pour défricher ou débroussailler. B) … Les niveleuses (niveleuses-régleuses) , ou régaleuses ou profileurs (graders) , qui sont des machines de divers …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés … de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.19
… En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …