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World Customs OrganizationOrganisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement …
Explanatory notes
… ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement … renforcent la matière plastique (treillis métallique noyé, tissu de fils de verre noyé, fibres minérales, trichites, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ … ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées principalement ou … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - … - - Halogénés 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre accessoire, certaines substances employées en …Legal note
… odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …