WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30
… Machines, appareils et matériel …
Classification opinions
… 1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant … à filets, deux dispositifs de photomontage alimentés chacun par une matrice d'éléments préalablement composés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, … couvre des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris le débit, le … ). La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …Section XV > Chapitre 72
… Fonte, fer et acier …
Explanatory notes
… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du …Legal note
… de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %. d) Aciers les matières ferreuses autres que celles du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles écôtées non découpées (« bandes ») de tabac séché de Virginie, de type Burley et, dans certains …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages …
Explanatory notes
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages … à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …