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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans …
Explanatory notes
… produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans … de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) … en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. Ces huiles et autres produits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
Explanatory notes
… 3206.41 - - Outremer et ses préparations 3206.42 - - Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure … 4) Les pigments à base de sulfure de zinc , notamment le lithopone et les produits similaires, pigments blancs … et de carbone préparé par calcination d'un mélange de houille et de kieselguhr). c) Le noir alu (mélange …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ … réception ‑ Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes : 8525.81 - ‑ … l'objectif et du diaphragme ainsi que pour le déplacement horizontal et vertical télécommandé de la caméra (par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … scies à chantourner ou les scies alternatives verticales ou horizontales pour le débit des grumes en planches. b) Les … à ruban telles que les machines à ruban, verticales ou horizontales, les machines à ruban à refendre ou dédoubler, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; … de signalisation du n° 85.31 . d) Les fournitures d’horlogerie ( n° 91.14 ) e) Les carillons et les gongs … un caractère nettement ornemental. f) Les appareils d'horlogerie, ainsi que leurs cages et cabinets, même si ces …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, … en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … pour les matières minérales ‑ Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 ‑ ‑ Pour le … au rouge, par exemple) exclusivement par la puissance de choc ou de compression. A.‑ CHASSIS DE FONDERIE Ce sont des …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …