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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs … liquides ( n° 84.13 ), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz ( n° 84.21 ), les …

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… liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même … composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres … la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et …

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… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même … composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres … la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis … qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la purification par cristallisations successives, la …

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… lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en …       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la … pas les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en …

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… a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en …       c)  les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        a)   comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés; …

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…        a)   comme produits non mélangés, les produits purs, que ces composés contiennent ou non des impuretés; …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… par exemple), du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par … d'entre eux d'être utilisés notamment dans le domaine purement scientifique (recherches de laboratoires, analyses, … par exemple), du n° 84.66 ( autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par …

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… par exemple), du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le … sucrées du n° 23.09 . d) Les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le …

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… du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des … soient dans un état ou sous une forme tels qu’elles puissent être tressées, entrelacées ou soumises à des …

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… les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre … de préciser que certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des …

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… du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la … . d)    Le tapioca ( n° 19.03 ). e)    Les riz gonflés (puffed rice), les grains en flocons (corn flakes) et …

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… en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la …

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