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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des …
Explanatory notes
… appareils mouilleurs de grains , même avec dispositif de chauffage ou de pesage. Appartiennent également à ce groupe … dont le principe de fonctionnement est basé sur un changement de température, tels que les colonnes de séchage … des farines et autres appareils d’essais des farines ( Chapitre 90 ). III.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LE …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de … et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.50
… Autres chromates et dichromates; peroxochromates …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et …
Explanatory notes
… ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à … fruits. Certains types de pain d'épices sont recouverts de chocolat ou d'un glaçage fabriqué à partir de préparations … par de la viande entourée de pâte, par exemple) ( Chapitre 16 ) . b) Les produits du n° 20.05 . …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 … chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, …
Explanatory notes
… après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les … du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Classification opinions
… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le produit est un accessoire …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … les aéroports pour le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) ou pour la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …