Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire …
Explanatory notes
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et … ci‑dessus, autres que les rondelles fermées, sont dites élastiques du fait qu'elles jouent le rôle d'un ressort. ° …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1 > 2917.13
… Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, … de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non … les articles pour clôtures présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour … ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour … ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des … sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par pulvérisation et destiné, par exemple, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion … des capteurs à ultrasons, une unité de contrôle électronique, un dispositif avertisseur et un ensemble de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine …