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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, …
Explanatory notes
… à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié … du matriçage; cette opération (ébarbage ou ébavurage) s'effectue à l'aide de matrices spéciales de découpage. … Parmi les machines spécialement conçues et construites pour effectuer les opérations définies ci-dessus, on peut citer : …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et …