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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et … en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus … directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend … en matières autres que l'amiante. Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de … et n'ayant pas de semelles rapportées. Ces derniers sont à classer d'après leur matière constitutive. A) Les … l'usage, se trouve en contact avec le sol. A des fins de classement, la matière constitutive de la semelle extérieure …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles … aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. Notes de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs … ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … éléments chauffants électriques est sans influence sur le classement. Sont, en outre, exclus de la présente position : a) Les matelas à eau ( …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties …
Explanatory notes
… en matières plastiques (Chapitre 39); l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.- Sous réserve des dispositions de … 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les …Legal note
… en matières plastiques (Chapitre 39); l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du … destinés aux articles du présent Chapitre sont classés avec ceux‑ci. 4.- Sous réserve des dispositions de … 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf … à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux … traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position; d) les tissus …Legal note
… à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des … traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position; d) les tissus …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. … BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture assez grossière, …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et …