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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz … des gaz comprimés ou liquéfiés. Les récipients destinés à contenir ces gaz relèvent du n° 73.11 , quelle que soit leur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
Classification opinions
… au détail pour être consommée par de jeunes enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et …
Explanatory notes
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et … racloirs , y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples à main. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort … ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, composée des éléments suivants : 1°) une coupelle … le gaz propulseur et le contenu du récipient dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …