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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… de tuyauterie, à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par … les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments …Section XV > Chapitre 74 > Position 7406
Explanatory notes
… de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n° 74.01 . Sous … distinguée à l'œil nu ou à la loupe pour les paillettes et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le … fabrication utilisé pour lesdits produits en détermine les dimensions et la forme (qui peut être plus ou moins …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1) Les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval ou de sanglier. 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de tortue . Cette …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, …
Explanatory notes
… plaque ou la feuille servant de support à l'émulsion est, en général, en verre, acétate de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les …
Explanatory notes
… d'oiseaux, de plumes ou de duvet, pour chapeaux ou pour vêtements, les collets, les boas, les manteaux et autres … ou le duvet ne constituent que de simples garnitures ou ne servent que de matières de rembourrage. Sont en outre exclus …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, …
Explanatory notes
… œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, … ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, … B) Les rivets tubulaires ou à tige fendue de tout genre. Ils sont utilisés dans l'industrie du vêtement et de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage …