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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.30
… Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.2 > 2009.21
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.3 > 2009.31
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.4 > 2009.41
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.6 > 2009.61
… D'une valeur Brix n'excédant pas 30 …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.7 > 2009.71
… D'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.40
… Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium …