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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… 1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et … pas la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la … de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous … ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou … etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le présent … ° 56.07); c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65; d) les véhicules … véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils …Legal note
… ° 56.07); c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et 65; d) les véhicules … véhicules, en vannerie (Chapitre 87); e) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils … ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés les …Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.1
… Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels que pneumatiques, courroies de machines ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… qui transforme les rayons X en une lumière visible et convertit cette lumière visible en signaux électriques. Il … : 2019 A Données B Polorisation C PIN Photo diode D Porte E TFT Transistor en couches minces …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande … n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm …