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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; … orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …
Explanatory notes
… étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; … les nécessaires de correspondance, les étuis pour stylos, billets ou tickets, les étuis à aiguilles, à clefs, … de ces produits lors de leur transport ou de leur stockage temporaire. Sont exclus de cette position : a) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40
… Convertisseurs statiques …
Classification opinions
… divers matériels électroniques en courant alternatif stable par des opérations de redressement et de conversion … permet l'alimentation ininterrompue en courant alternatif stabilisé pendant 10 minutes, comporte notamment les … le courant continu en courant alternatif; 5°) un dispositif statique de dérivation; 6°) un filtre antibruit; 7°) divers …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… préfabriquées les unités de construction modulaires à structure en acier, également appelées modules. Ces modules … de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard prévu pour le transport multimodal. A l’intérieur, … externe et toit. Les modules sont autoportants sur le plan structurel et conçus pour être assemblés à d’autres modules …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91
… A cristaux liquides …
Classification opinions
… 1. Module d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) (dimensions : 228 mm (L) x 149 mm … de l'information portable (tablette). Ce module d'affichage est constitué d'un panneau LCD à matrice active à transistors à couches minces de 10,1 pouces (25,65 cm), …Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale naturelle provenant de la décomposition …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
Classification opinions
… débit, utilisé dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.62
… De polyesters …
Classification opinions
… présenté sur un support impliquant son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10
… A base de polyesters …