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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
Explanatory notes
… OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
Explanatory notes
… (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les circuits électroniques … à considérer comme composants discrets ceux consistant en plusieurs éléments d’un circuit électrique et ayant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à … en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. …
Explanatory notes
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à … en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable. 8474.10 - Machines et appareils à trier, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits … même de constitution chimique définie (+). - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …