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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la … sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …
Explanatory notes
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la … comporte des boucles obtenues au tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal … textiles synthétiques, notamment de polyamides, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec ces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. … de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant … ou d'eau de Seltz, par exemple). Ces récipients peuvent, sans cesser d'appartenir à la présente position, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés …
Explanatory notes
… sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés … ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes … et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles peuvent être présentés en pièces, en rondelles ou sous toute …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …