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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège … planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même … ou de tissu, ainsi que les bandes de liège très minces pour bouts de cigarettes. Les feuilles et bandes très minces de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, …
Explanatory notes
… 73.18 ‑ Vis, boulons, écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, … filetés : 7318.11 ‑ ‑ Tire‑fond 7318.12 ‑ ‑ Autres vis à bois 7318.13 ‑ ‑ Crochets et pitons à pas de vis 7318.14 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et … soit dans le sens de la longueur afin de renforcer le bord, soit dans un ordre quelconque afin de produire un …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. ‑ Ouates de … repris ici : 1) Les rouleaux d'ouate utilisés comme bourrelets pour portes ou fenêtres, par exemple ceux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Explanatory notes
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes … de longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en … forme de demi‑produits (de petits cylindres ou de sacs de bonneterie imprégnés ou non des substances chimiques visées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs … l'autre une épaisseur généralement inférieure à 5 mm. Leurs bords peuvent être resciés de façon à être parallèles; leurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6103.10 ‑ Costumes ou … les costumes ou complets et les ensembles en bonneterie pour hommes ou garçonnets, ainsi que les vestons, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… (activé) … eptacog bêta (activé) … hémoglobine bêtafumaril (bovine) … hémoglobine crosfumaril … hémoglobine crosfumaril (bovine) … hémoglobine glutamère … raffimère d'hémoglobine … …Classification opinions
… poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de … non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à …